88497_PLU_20220929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAXONCOURT"


Informations

Nom du document DU_88497
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAXONCOURT
Maillage 88497 VAXONCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2022 à 10:55
Publié le 25/11/2022 à 11:11
Mis à jour le 25/11/2022 à 11:11
Statut
Version 4
Nom de l'archive 88497_PLU_20220929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00414a74f647a039643917ab015fc722
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAXONCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88497
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/11/2022.
Emprise [6.3987057,48.2690436,6.4449423,48.3083107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88497_procedure_20120928.pdf Procédure
88497_procedure_20160923.pdf Procédure
88497_procedure_20220929.pdf Procédure
88497_rapport_20120928.pdf Rapport
88497_padd_20120928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88497_reglement_20220929.pdf Règlement écrit
88497_reglement_graphique_20220929.pdf Règlement graphique
88497_annexe_sanitaire_20120928.pdf Annexe sanitaire
88497_liste_sup_20200302.pdf Liste sup
88497_plan_sup_20200302.pdf Plan sup
88497_orientations_amenagement_20220929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88497 VAXONCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.