59488_PLU_20261103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE"


Informations

Nom du document DU_59488
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE
Maillage 59488 RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2026 à 10:40
Publié le 09/11/2026 à 12:24
Mis à jour le 12/11/2026 à 17:00
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 59488_PLU_20261103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0046062cc20f6d0b044735fe1ffd9606
Producteur Commune de Raillencourt-Sainte-Olle
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59488
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1424938,50.1748673,3.2101059,50.2017651]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/11/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59488_procedure_20261103.pdf Procédure
59488_20151217_rapport_RA1_20261103.pdf Rapport
59488_20170210_rapport_M1_20261103.pdf Rapport
59488_20261103_rapport_MS1_20261103.pdf Rapport
59488_padd_20261103.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59488_reglement_20261103.pdf Règlement écrit
59488_reglement_graphique_20261103.pdf Règlement graphique
59488_SUP_1_2_3_20261103.pdf SUP 1 2 3
59488_liste_annexes_20261103.pdf Liste annexes
59488_liste_sup_20261103.pdf Liste sup
59488_notice_sanitaire_20261103.pdf Notice sanitaire
59488_plan_sup_20261103.pdf Plan sup
59488_zonage_assainissement_20261103.pdf Zonage assainissement
59488_OAP_20261103.pdf Orientations d’aménagement et de programmation
59488_20120709_rapport1_20261103.pdf Rapport1
59488_20120709_rapport2_20261103.pdf Rapport2
59488_reglement_graphique_20120709.pdf Règlement graphique
59488_reglement_graphique_20170210.pdf Règlement graphique
59488_reglement_graphique_20151217.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Raillencourt-Sainte-Olle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@raillencourt.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Raillencourt-Sainte-Olle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@raillencourt.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.