35263_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-COULOMB"


Informations

Nom du document DU_35263
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-COULOMB
Maillage 35263 SAINT-COULOMB
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2025 à 08:59
Publié le 09/01/2025 à 10:04
Mis à jour le 09/01/2025 à 10:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 35263_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0047c31346ebc91b027e182751cb8a47
Producteur commune de SAINT-COULOMB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-COULOMB. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35263
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9864331,48.658641,-1.8829608,48.7194854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35263_procedure_20241216.pdf Procédure
35263_rapport_1_20241216.pdf Partie 1
35263_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
35263_rapport_3_20241216.pdf Partie 3
35263_rapport_4_20241216.pdf Partie 4
35263_rapport_5_20241216.pdf Partie 5
35263_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35263_prescription_surf_05_00_20241216.pdf Emplacement réservé
35263_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
35263_reglement_graphique_1_20241216.pdf Règlement graphique 1
35263_reglement_graphique_2_20241216.pdf Règlement graphique 2
35263_reglement_graphique_3_20241216.pdf Règlement graphique 3
35263_reglement_graphique_4_20241216.pdf Règlement graphique 4
35263_annexes_sanitaires_20241216.pdf Annexes sanitaires
35263_arrete_pref_captage_20241216.pdf Arrete pref captage
35263_info_lin_19_20241216.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
35263_info_lin_19_aep_20241216.pdf Info lin 19 aep
35263_info_lin_19_aep_commune_20241216.pdf Info lin 19 aep commune
35263_info_lin_19_ep_20241216.pdf Info lin 19 ep
35263_liste_archeo_20241216.pdf Liste archeo
35263_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
35263_plan_bati_patrimonial_20241216.pdf Plan bati patrimonial
35263_plan_dpu_20241216.pdf Plan dpu
35263_plan_servitudes_20241216.pdf Plan servitudes
35263_plan_zh_ce_20241216.pdf Plan zh ce
35263_table_concordance_20241216.pdf Table concordance
35263_zh_ce_bocage_20241216.pdf Zh ce bocage
35263_orientations_amenagement_20241216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de SAINT-COULOMB
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintcoulomb.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintcoulomb.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.