60297_PLU_20170703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE HAMEL"



Informations

Nom du document DU_60297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE HAMEL
Maillage 60297 LE HAMEL
Source Inconnue
Téléversé le 29/10/2019 à 17:15
Publié le 22/06/2020 à 20:58
Mis à jour le 22/06/2020 à 20:58
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60297_PLU_20170703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-005d7f15e15a3d3294229e3fc40777d7
Producteur Mairie de Le Hamel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE HAMEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.974877612068112,49.6257453839159,2.044713184122332,49.65975624568766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60297_orientations_amenagement_1_20170703.pdf OAP 1
60297_reglement_20170703.pdf Règlement écrit
60297_reglement_graphique_1_20170703.pdf Règlement graphique 1
60297_reglement_graphique_2_20170703.pdf Règlement graphique 2
60297_reglement_graphique_3_20170703.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Hamel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.le-hamel@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.le-hamel@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.