33315_PLU_20250923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES PEINTURES"


Informations

Nom du document DU_33315
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES PEINTURES
Maillage 33315 LES PEINTURES
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2025 à 13:08
Publié le 07/10/2025 à 13:47
Mis à jour le 07/10/2025 à 13:47
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33315_PLU_20250923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-006c32d3ed454f60d22d203f45ee6753
Producteur Mairie les Peintures

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES PEINTURES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33315
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1304088,45.0428899,-0.053957,45.0848362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33315_procedure_20250923.pdf Procédure
33315_rapport_20230920.pdf Rapport
33315_rapport_20250923.pdf Rapport
33315_padd_20250923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33315_reglement_20250923.pdf Règlement écrit
33315_reglement_graphique_20250923.pdf Règlement graphique
33315_info_surf_14_00_20250923.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33315_info_surf_19_01_20250923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33315_info_surf_19_02_20250923.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33315_info_surf_20_00_20250923.pdf Règlement local de publicité
33315_info_surf_27_00_20250923.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
33315_info_surf_99_00_gens_voyage_20250923.pdf Info surf 99 00 gens voyage
33315_info_surf_99_00_lotissement_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissement)
33315_info_surf_99_00_projet_ENR_20250923.pdf Info surf 99 00 projet ENR
33315_info_surf_99_00_zone_agri_prot_20250923.pdf Info surf 99 00 zone agri prot
33315_liste_annexes_20250923.pdf Liste annexes
33315_liste_sup_20250923.pdf Liste sup
33315_plan_sup_20250923.pdf Plan sup
33315_orientations_amenagement_20250923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie les Peintures
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lespeintures.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lespeintures.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.