02237_PLU_20190527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRECY-SUR-SERRE"



Informations

Nom du document DU_02237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRECY-SUR-SERRE
Maillage 02237 CRECY-SUR-SERRE
Source Inconnue
Téléversé le 27/02/2020 à 09:37
Publié le 02/03/2020 à 09:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02237_PLU_20190527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-008080211f9164f9336369c711f22cbc
Producteur Communauté de Communes Pays de la Serre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRECY-SUR-SERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.578754386617123,49.66285190546799,3.658822335047138,49.72313122202989]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02237_info_lin_19_1_20190527.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02237_info_lin_19_2_20190527.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02237_liste_sup_20190527.pdf Liste sup
02237_orientations_amenagement_20190527.pdf OAP
02237_padd_20190527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02237_plan_sup_20190527.pdf Plan sup
02237_procedure_20190527.pdf Procédure
02237_rapport_1_20190527.pdf Partie 1
02237_rapport_2_20190527.pdf Partie 2
02237_rapport_3_20190527.pdf Partie 3
02237_reglement_20190527.pdf Règlement écrit
02237_reglement_graphique_20190527.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de la Serre
Téléphone : Aucun
Courriel : environnement@paysdelaserre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : environnement@paysdelaserre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.