26177_PLU_20250915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAZ"


Informations

Nom du document DU_26177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAZ
Maillage 26177 MARSAZ
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2025 à 12:49
Publié le 23/09/2025 à 10:09
Mis à jour le 23/09/2025 à 10:09
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 26177_PLU_20250915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00854493b34314f3b2938bde818ab1d6
Producteur Mairie de MARSAZ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26177
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9068619,45.0963494,4.9550731,45.1443429]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26177_procedure_20250915.pdf Procédure
26177_rapport_20250915.pdf Rapport
26177_padd_20250915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26177_reglement_20250915.pdf Règlement écrit
26177_reglement_graphique_20250915.pdf Règlement graphique
26177_annexe_ecrite_20250915.pdf Annexe ecrite
26177_info_lin_19_aep_20250915.pdf Info lin 19 aep
26177_info_lin_19_eu_20250915.pdf Info lin 19 eu
26177_info_surf_19_20250915.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26177_plan_preemption_ENS_20250915.pdf Plan preemption ENS
26177_plan_sup_20250915.pdf Plan sup
26177_orientations_amenagement_1_20250915.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MARSAZ
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemarsaz@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemarsaz@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.