74261_PLU_20200129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAXEL"



Informations

Nom du document DU_74261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAXEL
Maillage 74261 SAXEL
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2020 à 15:46
Publié le 02/02/2021 à 16:55
Mis à jour le 02/02/2021 à 16:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 74261_PLU_20200129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-009a4e41a5839ea71963b35b6c825a2f
Producteur Commune de Saxel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAXEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/02/2021.
Emprise [6.3787775,46.2331792,6.42538,46.2582739]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/06/2020
Date de publication : 04/06/2020
Date de révision : 02/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74261_procedure_20200129.pdf Procédure
74261_rapport_1_20200129.pdf Partie 1
74261_rapport_2_20200129.pdf Partie 2
74261_padd_20200129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74261_reglement_20200129.pdf Règlement écrit
74261_reglement_graphique_20200129.pdf Règlement graphique
74261_annexe_AEP_20200129.pdf Annexe AEP
74261_annexe_EP_20200129.pdf Annexe EP
74261_annexe_EU_20200129.pdf Annexe EU
74261_annexe_notice_sanitaire_20200129.pdf Annexe notice sanitaire
74261_plan_annexe_20200129.pdf Plan annexe
74261_orientations_amenagement_20200129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saxel
Téléphone : 04 50 39 14 06
Courriel : mairie@mairie-saxel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 50 39 14 06
Courriel : mairie@mairie-saxel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.