21564_PLU_20240418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX"


Informations

Nom du document DU_21564
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX
Maillage 21564 SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2025 à 16:18
Publié le 19/02/2025 à 16:37
Mis à jour le 19/02/2025 à 16:37
Statut
Version 6
Nom de l'archive 21564_PLU_20240418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00b60332932e734cec3af2db81c2101b
Producteur Mairie de Saint-Nicolas-les-Citeaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21564
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0294249,47.0985044,5.1321228,47.171591]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21564_procedure_20240418.pdf Procédure
21564_rapport_20240418.pdf Rapport
21564_padd_20240418.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21564_reglement_20240418.pdf Règlement écrit
21564_reglement_graphique_2000_20240418.pdf Règlement graphique 2000
21564_reglement_graphique_5000_20240418.pdf Règlement graphique 5000
21564_info_surf_04_20240418.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21564_info_surf_99_1_20240418.pdf autre relevant de la loi littoral
21564_info_surf_99_2_20240418.pdf autre relevant de la loi montagne
21564_info_surf_99_3_20240418.pdf Info surf 99 3
21564_liste_sup_20240418.pdf Liste sup
21564_plan_sup_20240418.pdf Plan sup
21564_orientations_amenagement_20240418.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Nicolas-les-Citeaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-saint-nicolas-les-citeaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.