04130_CC_20051213
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTLAUX"
Informations
Nom du document | DU_04130 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de MONTLAUX |
Maillage | 04130 MONTLAUX |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 26/03/2020 à 16:04 |
Publié le | 03/04/2020 à 12:14 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 04130_CC_20051213 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-00ba1623ed02f96950b3ffa1692fa3af |
Producteur | Mairie de Montlaux |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTLAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.802913598175334,44.01314994926759,5.8859972686326705,44.06792153236825] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Montlaux
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.montlaux@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.montlaux@orange.fr |
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Procédures en cours
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