68321_PLU_20190916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STAFFELFELDEN"


Informations

Nom du document DU_68321
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STAFFELFELDEN
Maillage 68321 STAFFELFELDEN
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2021 à 16:31
Publié le 12/02/2021 à 21:55
Mis à jour le 26/01/2022 à 13:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 68321_PLU_20190916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-00ca42eb4f5dfef80821020069ae48bf
Producteur Mulhouse Alsace Agglomération - Mairie de Staffelfelden
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68321 STAFFELFELDEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.