200072692_PLUi_20220412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DES VALLEES DE LA BRAYE ET DE L'ANILLE"


Informations

Nom du document DU_200072692
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DES VALLEES DE LA BRAYE ET DE L'ANILLE
Maillage 200072692 PLUI DES VALLEES DE LA BRAYE ET DE L'ANILLE
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2022 à 10:27
Publié le 31/05/2022 à 11:00
Mis à jour le 25/02/2025 à 14:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 200072692_PLUi_20220412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-00f0c6924008f4e11ff95c5bdf09f603
Producteur VALLEES DE LA BRAYE ET DE L'ANILLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES VALLEES DE LA BRAYE ET DE L'ANILLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072692
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2022.
Emprise [0.5321722,47.7904207,0.8495234,48.093251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VALLEES DE LA BRAYE ET DE L'ANILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvba@cc-vba.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : VALLEES DE LA BRAYE ET DE L'ANILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvba@cc-vba.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.