78062_PLU_20130704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEYNES"



Informations

Nom du document DU_78062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEYNES
Maillage 78062 BEYNES
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2021 à 14:35
Publié le 17/02/2021 à 17:11
Mis à jour le 17/02/2021 à 17:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78062_PLU_20130704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00f6f2ae6ea80f1066744887b6bf7ab9
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEYNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78062
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/02/2021.
Emprise [1.8363942,48.8281545,1.9132187,48.8774505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78062_procedure_20130704.pdf Procédure
78062_rapport_01_20130704.pdf Partie 01
78062_rapport_02_20130704.pdf Partie 02
78062_rapport_03_20130704.pdf Partie 03
78062_padd_20130704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78062_reglement_20130704.pdf Règlement écrit
78062_reglement_graphique_20130704.pdf Règlement graphique
78062_info_surf_04_00_1_20130704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
78062_info_surf_04_00_2_20130704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
78062_info_surf_12_00_1_20130704.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
78062_info_surf_12_00_2_20130704.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
78062_info_surf_12_00_3_20130704.pdf Périmètre de sursis à statuer (3)
78062_info_surf_14_00_1_20130704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
78062_info_surf_14_00_2_20130704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
78062_info_surf_19_01_1_20130704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78062_plan_sup_20130704.pdf Plan sup
78062_procedure_02_20130704.pdf Procedure 02
78062_orientations_amenagement_20130704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.