200070761_PLUi_20250925_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AMBERT LIVRADOIS FOREZ partie B"


Informations

Nom du document DU_200070761_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AMBERT LIVRADOIS FOREZ partie B
Maillage 200070761 PLUI AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 10:14
Publié le 03/03/2026 à 18:22
Mis à jour le 03/03/2026 à 18:22
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 200070761_PLUi_20250925_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-00fa9fa7cc7a15292002ece4a9547e3d
Producteur Communauté de communes Ambert Livradois Forez
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale AMBERT LIVRADOIS FOREZ. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070761
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5887703,45.6361925,3.7953453,45.7471771]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200070761_procedure_20250925.pdf Procédure
200070761_rapport_20250925.pdf Rapport
200070761_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070761_prescription_surf_05_00_20250925.pdf Emplacement réservé
200070761_prescription_surf_07_00_20250925.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
200070761_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
200070761_reglement_graphique_1_20250925.pdf Règlement graphique 1
200070761_reglement_graphique_2_20250925.pdf Règlement graphique 2
200070761_reglement_graphique_3_20250925.pdf Règlement graphique 3
200070761_reglement_graphique_4_20250925.pdf Règlement graphique 4
200070761_reglement_graphique_5_20250925.pdf Règlement graphique 5
200070761_reglement_graphique_6_20250925.pdf Règlement graphique 6
200070761_info_surf_04_00_20250925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200070761_info_surf_19_01_20250925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
200070761_liste_sup_20250925.pdf Liste sup
200070761_plan_sup_20250925.pdf Plan sup
200070761_orientations_amenagement_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Ambert Livradois Forez
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ambertlivradoisforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Ambert Livradois Forez
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ambertlivradoisforez.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.