80482_CC_20230110

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LIMEUX"


Informations

Nom du document DU_80482
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LIMEUX
Maillage 80482 LIMEUX
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 15:32
Publié le 05/04/2023 à 09:06
Mis à jour le 05/04/2023 à 09:06
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80482_CC_20230110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0104410f3e1c5923b77eaf8201a12816
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80482
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7802994,50.0004892,1.8369885,50.0337442]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80482_procedure_20090210.pdf Procédure
80482_procedure_20230110.pdf Procédure
80482_rapport_20090210.pdf Rapport
80482_PPRI_cartographie_des_aleas_20120802.pdf PPRI cartographie des aleas
80482_PPRI_cartographie_des_enjeux_20120802.pdf PPRI cartographie des enjeux
80482_PPRI_cartographie_zonage_reglementaire_20120802.pdf PPRI cartographie zonage reglementaire
80482_PPRI_notice_presentation_20120802.pdf PPRI notice presentation
80482_PPRI_reglement_20120802.pdf PPRI reglement
80482_PPRI_sommaire_20120802.pdf PPRI sommaire
80482_liste_annexes_20090210.pdf Liste annexes
80482_plan_SUP_1_20090210.pdf Plan SUP 1
80482_plan_SUP_2_20090210.pdf Plan SUP 2
80482_plan_espaces_boises_et_haies_20090210.pdf Plan espaces boises et haies
80482_plan_reseau_eau_potable_20090210.pdf Plan reseau eau potable
80482_recommandations_architecturales_et_paysageres_20090210.pdf Recommandations architecturales et paysageres
80482_sectorisation_graphique_1_20090210.pdf Sectorisation graphique 1
80482_sectorisation_graphique_2_20090210.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80482 LIMEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.