73255_PLU_20200127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-DE-CUINES"


Informations

Nom du document DU_73255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-DE-CUINES
Maillage 73255 SAINTE-MARIE-DE-CUINES
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2024 à 14:18
Publié le 02/02/2024 à 14:33
Mis à jour le 02/02/2024 à 14:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 73255_PLU_20200127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01141735fe3a6499b3cc736c49f5440f
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE-DE-CUINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73255
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [6.2590313,45.2932594,6.3616295,45.3503665]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73255_procedure_20200127.pdf Procédure
73255_rapport_20200127.pdf Rapport
73255_padd_20200127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73255_reglement_20200127.pdf Règlement écrit
73255_reglement_graphique_1_20200127.pdf Règlement graphique 1
73255_reglement_graphique_2_20200127.pdf Règlement graphique 2
73255_reglement_graphique_3_20200127.pdf Règlement graphique 3
73255_concertation_20200127.pdf Concertation
73255_liste_sup_20200127.pdf Liste sup
73255_plan_sup_20200127.pdf Plan sup
73255_orientations_amenagement_1_20200127.pdf OAP 1
73255_orientations_amenagement_2_20200127.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73255 SAINTE-MARIE-DE-CUINES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.