25190_PLU_20220523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPIERRE-LES-BOIS"



Informations

Nom du document DU_25190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPIERRE-LES-BOIS
Maillage 25190 DAMPIERRE-LES-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2022 à 16:58
Publié le 17/10/2022 à 14:43
Mis à jour le 17/10/2022 à 14:43
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 25190_PLU_20220523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-011e9aa2287997913204f5d93408d65a
Producteur Mairie de Dampierre les Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMPIERRE-LES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25190
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/10/2022.
Emprise [6.8973531,47.4954377,6.9387444,47.5207841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25190_procedure_20220523.pdf Procédure
25190_rapport_20220523.pdf Rapport
25190_padd_20220523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25190_reglement_20220523.pdf Règlement écrit
25190_reglement_graphique_0_20220523.pdf Tableau d’assemblage
25190_reglement_graphique_1_20220523.pdf Règlement graphique 1
25190_reglement_graphique_2_20220523.pdf Règlement graphique 2
25190_info_surf_02_00_20220523.pdf Zone d'aménagement concerté
25190_info_surf_04_00_20220523.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25190_info_surf_14_00_20220523.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25190_info_surf_16_00_20220523.pdf Site archéologique
25190_info_surf_19_01_20220523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25190_info_surf_19_02_20220523.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25190_info_surf_37_00_20220523.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25190_liste_annexes_20220523.pdf Liste annexes
25190_liste_sup_20220523.pdf Liste sup
25190_plan_sup_20220523.pdf Plan sup
25190_reglement_ppri_20220523.pdf Reglement ppri
25190_orientations_amenagement_18_06_20220523.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dampierre les Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@dampierrelesbois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@dampierrelesbois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.