60537_PLU_20211004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RIBECOURT-DRESLINCOURT"


Informations

Nom du document DU_60537
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RIBECOURT-DRESLINCOURT
Maillage 60537 RIBECOURT-DRESLINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2021 à 16:05
Publié le 03/12/2021 à 06:55
Mis à jour le 03/12/2021 à 06:55
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60537_PLU_20211004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01369fce832c0e7b23e4a49bc8e29a1f
Producteur Mairie de Ribécourt-Dreslincourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIBECOURT-DRESLINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60537
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [2.8783155,49.4934293,2.9468548,49.5422684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60537_procedure_20211004.pdf Procédure
60537_rapport_20211004.pdf Rapport
60537_padd_20211004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60537_prescription_surf_05_20211004.pdf Emplacement réservé
60537_reglement_20211004.pdf Règlement écrit
60537_reglement_graphique_20211004.pdf Règlement graphique
60537_annexes_sanitaires_20211004.pdf Annexes sanitaires
60537_info_surf_04_20211004.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60537_info_surf_14_20211004.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
60537_informations_20211104.pdf Informations
60537_sup_20211004.pdf Sup
60537_orientations_amenagement_18_20211004.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ribécourt-Dreslincourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ribecourt-dreslincourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ribecourt-dreslincourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.