11170_PLU_20240311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUISSAN"


Informations

Nom du document DU_11170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUISSAN
Maillage 11170 GRUISSAN
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2024 à 11:55
Publié le 16/09/2024 à 12:27
Mis à jour le 16/09/2024 à 12:27
Statut
Version 7
Nom de l'archive 11170_PLU_20240311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-013e3e79dcc046a2dae3c7545cc4eca5
Producteur Commune de GRUISSAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRUISSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11170
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0225378,43.0495939,3.1517617,43.1586202]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11170_procedure_20240311.pdf Procédure
11170_rapport_20240311.pdf Rapport
11170_padd_20240311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11170_prescription_surf_05_01_20240311.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11170_reglement_20240311.pdf Règlement écrit
11170_reglement_graphique_20240311.pdf Règlement graphique
11170_info_lin_19_01_20240311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11170_info_surf_19_01_20240311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11170_plan_sup_20240311.pdf Plan sup
11170_orientations_amenagement_1_20240311.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.