27355_PLU_20180329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IVRY-LA-BATAILLE"



Informations

Nom du document DU_27355
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IVRY-LA-BATAILLE
Maillage 27355 IVRY-LA-BATAILLE
Source Inconnue
Téléversé le 20/02/2020 à 11:44
Publié le 14/09/2020 à 16:49
Mis à jour le 14/09/2020 à 16:49
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 27355_PLU_20180329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-014690228cbe5c3e88b6a8a4dea9940c
Producteur Mairie de IVRY-LA-BATAILLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'IVRY-LA-BATAILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/09/2020.
Emprise [1.4215848171745458,48.869523749344914,1.4717988238747537,48.89990696182535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/09/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (Information)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (Download)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
27355_liste_annexes_20180329.pdf Liste annexes
27355_orientations_amenagement_1_20180329.pdf OAP 1
27355_padd_20180329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27355_plan_asst_20180329.pdf Plan asst
27355_plan_contraintes_20180329.pdf Plan contraintes
27355_plan_servitudes_20180329.pdf Plan servitudes
27355_procedure_20180329.pdf Procédure
27355_rapport_20180329.pdf Rapport
27355_reglement_20180329.pdf Règlement écrit
27355_reglement_graphique_2000_20180329.pdf Règlement graphique 2000
27355_reglement_graphique_20180329.pdf Règlement graphique
27355_reglement_spanc_20180329.pdf Reglement spanc

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de IVRY-LA-BATAILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-ivry-la-bataille.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglo du Pays de Dreux
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@dreux-agglomeration.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27355 IVRY-LA-BATAILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.