51099_PLU_20211216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSY-LETTREE"


Informations

Nom du document DU_51099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSY-LETTREE
Maillage 51099 BUSSY-LETTREE
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2023 à 11:34
Publié le 30/01/2023 à 15:20
Mis à jour le 30/01/2023 à 15:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51099_PLU_20211216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-016fd631400e42ee41be2eeda1d0df36
Producteur Mairie de Bussy-Lettrée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSY-LETTREE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51099
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1727309,48.7744455,4.3163599,48.8419779]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51099_rapport_20211216.pdf Rapport
51099_padd_20211216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51099_reglement_20211216.pdf Règlement écrit
51099_annexe_sanitaire_dechets_20211216.pdf Annexe sanitaire dechets
51099_annexe_sanitaire_ep_20211216.pdf Annexe sanitaire ep
51099_annexes_complementaires_20211216.pdf Annexes complementaires
51099_liste_sup_20211216.pdf Liste sup
51099_plan_sup_20211216.pdf Plan sup
51099_orientations_amenagement_20211216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bussy-Lettrée
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bussylettree@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bussylettree@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.