14252_CC_20061130

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ESTREES-LA-CAMPAGNE"



Informations

Nom du document DU_14252
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ESTREES-LA-CAMPAGNE
Maillage 14252 ESTREES-LA-CAMPAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2025 à 15:27
Publié le 14/04/2025 à 15:37
Mis à jour le 14/04/2025 à 15:37
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 14252_CC_20061130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0175ecb385978dd2e0e5aad536eb8996
Producteur Etablissement Public Foncier de Normandie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTREES-LA-CAMPAGNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14252
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.2713158,48.9894609,-0.2130221,49.0229863]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/06/2017
Date de publication :
Date de révision : 30/11/2006
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14252_procedure_20061130.pdf Procédure
14252_rapport_20061130.pdf Rapport
14252_info_surf_14_20061130.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
14252_info_surf_16_20061130.pdf Site archéologique
14252_prescription_surf_07_20061130.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
14252_reglement_graphique_20061130.pdf Règlement graphique
14252_sup_20061130.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Etablissement Public Foncier de Normandie
Téléphone : None
Courriel : contact@epf-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDTM 14
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14252 ESTREES-LA-CAMPAGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.