54530_POS_19930519

Détail des informations pour les données: "Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de TRAMONT-LASSUS"


Informations

Nom du document DU_54530
Titre du document Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de TRAMONT-LASSUS
Maillage 54530 TRAMONT-LASSUS
Source Inconnue
Téléversé le 21/10/2016 à 11:40
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 54530_POS_19930519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-018393ae8294a38281dd3d970d18f30d
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.