60429_PLU_20180704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORANGLES"



Informations

Nom du document DU_60429
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORANGLES
Maillage 60429 MORANGLES
Source Inconnue
Téléversé le 22/11/2019 à 16:42
Publié le 22/11/2019 à 19:05
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 6
Nom de l'archive 60429_PLU_20180704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-018ae48e44c91d85e59102740dff899e
Producteur la commune de MORANGLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORANGLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [2.2826851722687542,49.18343457032189,2.3303304938601146,49.20793645740984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60429_info_surf_99_00_20180704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60429_liste_SUP_20180704.pdf Liste SUP
60429_liste_annexes_20180704.pdf Liste annexes
60429_padd_20180704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60429_prescription_surf_99_00_20180704.pdf Autre
60429_procedure_20180704.pdf Procédure
60429_rapport_20180704.pdf Rapport
60429_reglement_20180704.pdf Règlement écrit
60429_reglement_graphique_0_20180704.pdf Tableau d’assemblage
60429_reglement_graphique_1_20180704.pdf Règlement graphique 1
60429_reglement_graphique_2_20180704.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : la commune de MORANGLES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.morangles@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.morangles@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.