21150_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSAGNE-MONTRACHET"



Informations

Nom du document DU_21150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSAGNE-MONTRACHET
Maillage 21150 CHASSAGNE-MONTRACHET
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 14:05
Publié le 09/03/2026 à 13:46
Mis à jour le 09/03/2026 à 13:46
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 21150_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-01b397d36ea6cc9eb58b359de49d9254
Producteur Initiative Aménagement et Développement
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASSAGNE-MONTRACHET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21150
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7062534,46.9193932,4.7496264,46.9459342]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21150_procedure_20260224.pdf Procédure
21150_rapport_20260224.pdf Rapport
21150_padd_20260224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21150_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
21150_reglement_graphique_2000_20260224.pdf Règlement graphique 2000
21150_reglement_graphique_5000_20260224.pdf Règlement graphique 5000
21150_classement_sonore_20260224.pdf Classement sonore
21150_liste_sup_20260224.pdf Liste sup
21150_perimetre_dans_lequel_les_clotures_sont_soumises_a_DP_20260224.pdf Perimetre dans lequel les clotures sont soumises a DP
21150_perimetre_patrimoine_unesco_20260224.pdf Perimetre patrimoine unesco
21150_perimetre_soumis_a_permis_de_demolir_20260224.pdf Perimetre soumis a permis de demolir
21150_plan_sup_20260224.pdf Plan sup
21150_schemas_des_reseaux_d_assainissement_20260224.pdf Schemas des reseaux d assainissement
21150_schemas_des_reseaux_d_eau_20260224.pdf Schemas des reseaux d eau
21150_zonage_d_assainissement_20260224.pdf Zonage d assainissement
21150_oap_20260224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.