71558_CC_20240926

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VARENNES-SAINT-SAUVEUR"


Informations

Nom du document DU_71558
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VARENNES-SAINT-SAUVEUR
Maillage 71558 VARENNES-SAINT-SAUVEUR
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2024 à 15:58
Publié le 12/12/2024 à 17:47
Mis à jour le 12/12/2024 à 17:47
Statut
Version 3
Nom de l'archive 71558_CC_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01b51ad05fd30382fabac353884e0acd
Producteur Mairie de Varennes Saint Sauveur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARENNES-SAINT-SAUVEUR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71558
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022.
Emprise [5.1991471,46.4572164,5.2798846,46.5429602]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71558_Procedure_20240926.pdf Procedure
71558_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
71558_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
71558_info_lin_19_2_20240926.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
71558_info_lin_19_3_20240926.pdf Info lin 19 3
71558_info_surf_16_20240926.pdf Site archéologique
71558_info_surf_19_20240926.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
71558_info_surf_2_99_20240926.pdf Info surf 2 99
71558_info_surf_3_99_20240926.pdf Info surf 3 99
71558_info_surf_42_20240926.pdf Info surf 42
71558_info_surf_99_20240926.pdf Autre
71558_liste_annexes_20240926.pdf Liste annexes
71558_liste_sup_20240926.pdf Liste sup
71558_plan_sup_1_20240926.pdf Plan sup 1
71558_plan_sup_2_20240926.pdf Plan sup 2
71558_sectorisation_graphique_20240926.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Varennes Saint Sauveur
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.varennesstsauveur@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.varennesstsauveur@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.