50562_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VAAST-LA-HOUGUE"


Informations

Nom du document DU_50562
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VAAST-LA-HOUGUE
Maillage 50562 SAINT-VAAST-LA-HOUGUE
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2025 à 09:10
Publié le 05/02/2025 à 10:30
Mis à jour le 05/02/2025 à 10:30
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50562_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01ced92ace18d05d737232c73ff92493
Producteur CA du Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VAAST-LA-HOUGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50562
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.291715,49.570745,-1.2374989,49.6207144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50562_procedure_20241212.pdf Procédure
50562_rapport_20241212.pdf Rapport
50562_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50562_prescription_surf_01_1_20241212.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
50562_prescription_surf_02_1_20241212.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
50562_prescription_surf_05_1_20241212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50562_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
50562_SUP_plan_20241212.pdf SUP plan
50562_SUP_texte_20241212.pdf SUP texte
50562_ann_san_20241212.pdf Ann san
50562_assain_1_20241212.pdf Assain 1
50562_info_20241212.pdf Info
50562_info_plan_20241212.pdf Info plan
50562_plan_1_20241212.pdf Plan 1
50562_plan_2_20241212.pdf Plan 2
50562_plan_3_20241212.pdf Plan 3
50562_orientations_amenagement_1_20241212.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA du Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50562 SAINT-VAAST-LA-HOUGUE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.