57206_PLU_20180709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAMECK"


Informations

Nom du document DU_57206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAMECK
Maillage 57206 FAMECK
Source Inconnue
Téléversé le 12/09/2019 à 12:14
Publié le 12/09/2019 à 13:01
Mis à jour le 21/06/2022 à 16:54
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 57206_PLU_20180709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-01effcc94a717ac3a67aa07214e89b26
Producteur ITB Nancy
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.