06083_PLU_20230927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENTON"


Informations

Nom du document DU_06083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENTON
Maillage 06083 MENTON
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2024 à 15:10
Publié le 07/03/2024 à 21:51
Mis à jour le 07/03/2024 à 21:51
Statut
Version 10
Nom de l'archive 06083_PLU_20230927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01fc13d207386cc0ccdba9e5c05796f9
Producteur Commune de Menton

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENTON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06083
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.4626059,43.7638487,7.5346922,43.8290542]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06083_procedure_20230927.pdf Procédure
06083_rapport_1_20230927.pdf Partie 1
06083_rapport_2_20230927.pdf Partie 2
06083_rapport_3_20230927.pdf Partie 3
06083_rapport_4_20230927.pdf Partie 4
06083_rapport_5_20230927.pdf Partie 5
06083_padd_20230413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06083_prescription_surf_05_00_20230927.pdf Emplacement réservé
06083_prescription_surf_05_05_20230927.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06083_prescription_surf_17_00_20230927.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06083_reglement_20230927.pdf Règlement écrit
06083_reglement_graphique_20230927.pdf Règlement graphique
06083_info_lin_19_01_1_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06083_info_lin_19_01_2_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06083_info_lin_19_01_3_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06083_info_lin_19_01_4_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
06083_info_lin_19_01_5_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
06083_info_pct_07_20230927.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
06083_info_surf_04_20230927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06083_info_surf_16_20230927.pdf Site archéologique
06083_info_surf_20_20230927.pdf ZPR-ZPE
06083_info_surf_27_20230927.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
06083_info_surf_37_20230927.pdf Info surf 37
06083_info_surf_99_00_10_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
06083_info_surf_99_00_11_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
06083_info_surf_99_00_12_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
06083_info_surf_99_00_13_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (13)
06083_info_surf_99_00_1_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06083_info_surf_99_00_2_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06083_info_surf_99_00_3_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06083_info_surf_99_00_4_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
06083_info_surf_99_00_5_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
06083_info_surf_99_00_6_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
06083_info_surf_99_00_7_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
06083_info_surf_99_00_8_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
06083_info_surf_99_00_9_20230927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
06083_info_surf_99_20230927.pdf Autre
06083_liste_sup_20230927.pdf Liste sup
06083_plan_sup_20230927.pdf Plan sup
06083_orientations_amenagement_20230927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06083 MENTON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.