76361_PLU_20210401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUQUEVILLE"



Informations

Nom du document DU_76361
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUQUEVILLE
Maillage 76361 HEUQUEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2022 à 10:07
Publié le 28/11/2022 à 10:25
Mis à jour le 28/11/2022 à 10:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76361_PLU_20210401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-021d9daa9a047fd0914ee51a30249084
Producteur CU Le Havre Seine Metropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEUQUEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76361
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/11/2022.
Emprise [-0.158014,49.5986474,0.1786508,49.725984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76361_procedure_20210401.pdf Procédure
76361_rapport_1_20210401.pdf Partie 1
76361_rapport_2_20210401.pdf Partie 2
76361_rapport_3_20210401.pdf Partie 3
76361_rapport_4_20210401.pdf Partie 4
76361_padd_20210401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76361_reglement_20210401.pdf Règlement écrit
76361_reglement_graphique_1_20210401.pdf Règlement graphique 1
76361_liste_annexes_20210401.pdf Liste annexes
76361_liste_sup_20210401.pdf Liste sup
76361_plan_sup_20210401.pdf Plan sup
76361_orientations_amenagement_1_20210401.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU Le Havre Seine Metropole
Téléphone : Aucun
Courriel : pauline.lebaillif@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pauline.lebaillif@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.