26023_PLU_20240205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBIERES"


Informations

Nom du document DU_26023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBIERES
Maillage 26023 BARBIERES
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2024 à 14:04
Publié le 09/02/2024 à 09:34
Mis à jour le 09/02/2024 à 09:34
Statut
Version 8
Nom de l'archive 26023_PLU_20240205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0227baa5bcc890f9a57bde6a426c023a
Producteur Mairie de Barbières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26023
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1257842,44.9165703,5.1933817,44.9651736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26023_procedure_20240205.pdf Procédure
26023_rapport_20240205.pdf Rapport
26023_padd_20240205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26023_reglement_20240205.pdf Règlement écrit
26023_reglement_graphique_20240205.pdf Règlement graphique
26023_info_lin_19_AEP_20240205.pdf Info lin 19 AEP
26023_info_lin_19_EU_20240205.pdf Info lin 19 EU
26023_info_surf_04_20240205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26023_info_surf_1_99_20240205.pdf Info surf 1 99
26023_info_surf_2_20240205.pdf Zone d'aménagement concerté
26023_plan_SUP_20240205.pdf Plan SUP
26023_orientations_amenagement_20240205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26023 BARBIERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.