30028_PLU_20250924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOLS-SUR-CEZE"


Informations

Nom du document DU_30028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOLS-SUR-CEZE
Maillage 30028 BAGNOLS-SUR-CEZE
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2026 à 14:24
Publié le 07/05/2026 à 15:49
Mis à jour le 29/09/2026 à 09:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 35
Nom de l'archive 30028_PLU_20250924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision allégée n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-022fe881b04931c9e60cb0edbe467d2d
Producteur Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNOLS-SUR-CEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30028
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.5809211,44.1270886,4.6677313,44.1972215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bagnolssurceze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bagnolssurceze.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30028 BAGNOLS-SUR-CEZE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BAGNOLS-SUR-CEZE a approuvé une procédure de révision allégée n°3 le 24 septembre 2025.

      30028_PLU_RA3_20250924  
30028_20241001_delib_prescription_RA3_20250924.pdf
30028_20250103_decision_EE3_20250924.pdf
30028_20250103_delib_arret3_20250924.pdf
30028_20250924_delib_approbation_RA3_20250924.pdf