17403_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIMON-DE-BORDES"


Informations

Nom du document DU_17403
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIMON-DE-BORDES
Maillage 17403 SAINT-SIMON-DE-BORDES
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2025 à 16:49
Publié le 17/12/2025 à 11:12
Mis à jour le 17/12/2025 à 11:12
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 17403_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-02390eef7e3d44222199969271bf30fa
Producteur Mairie - Saint-Simon-de-Bordes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SIMON-DE-BORDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17403
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4851825,45.3879498,-0.4240791,45.4358151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/12/2016
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17403_procedure_20251215.pdf Procédure
17403_rapport_1_20251215.pdf Partie 1
17403_rapport_20251215.pdf Rapport
17403_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17403_prescription_pct_07_01_20251215.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17403_prescription_pct_16_01_20251215.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
17403_prescription_surf_05_01_20251215.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
17403_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
17403_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
17403_annexes_20251215.pdf Annexes
17403_info_surf_04_00_20251215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17403_info_surf_11_00_20251215.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
17403_liste_annexes_20251215.pdf Liste annexes
17403_liste_sup_20251215.pdf Liste sup
17403_plan_sup_20251215.pdf Plan sup
17403_orientations_amenagement_18_00_20251215.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Simon-de-Bordes
Téléphone : 05 46 48 05 09
Courriel : mairie@saintsimondebordes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 48 05 09
Courriel : mairie@saintsimondebordes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.