89029_PLU_20240410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASSOU"



Informations

Nom du document DU_89029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASSOU
Maillage 89029 BASSOU
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2024 à 08:05
Publié le 02/06/2025 à 15:27
Mis à jour le 02/06/2025 à 15:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 89029_PLU_20240410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-024a98c5e66da52190e57b9f3e02b551
Producteur Commune de Bassou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89029
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4903736,47.9112054,3.5256245,47.9380659]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89029_procedure_20240410.pdf Procédure
89029_rapport_1_20240410.pdf Partie 1
89029_rapport_2_20240410.pdf Partie 2
89029_rapport_3_20240410.pdf Partie 3
89029_rapport_4_20240410.pdf Partie 4
89029_padd_20240410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89029_reglement_20240410.pdf Règlement écrit
89029_reglement_graphique_20240410.pdf Règlement graphique
89029_DECI_20240410.pdf DECI
89029_SUP_PG_20240410.pdf SUP PG
89029_SUP_liste_20240410.pdf SUP liste
89029_SUP_plan_20240410.pdf SUP plan
89029_annexes_PG_20240410.pdf Annexes PG
89029_arrete_evaluation_environnementale_20240410.pdf Arrete evaluation environnementale
89029_arrete_sonore_RD606_20240410.pdf Arrete sonore RD606
89029_plan_GRT_GAZ_20240410.pdf Plan GRT GAZ
89029_plans_assainissement_20240410.pdf Plans assainissement
89029_reglement_SPANC_CCAM_2006_20240410.pdf Reglement SPANC CCAM 2006
89029_reglement_assainissement_collectif_CCAM_2006_20240410.pdf Reglement assainissement collectif CCAM 2006
89029_reseau_AEP_20240410.pdf Reseau AEP
89029_orientations_amenagement_20240410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bassou
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebassou@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebassou@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.