03045_CC_20260911

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BUSSET"



Informations

Nom du document DU_03045
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BUSSET
Maillage 03045 BUSSET
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2026 à 15:58
Publié le 01/10/2026 à 09:51
Mis à jour le 01/10/2026 à 09:51
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 03045_CC_20260911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0253c7409daa60d40aacb87bdc68c2c6
Producteur Vichy Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03045
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG CC v2017.
Emprise [3.472216,46.0132209,3.5557806,46.1028728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
03045_procedure_20260911.pdf Procédure
03045_rapport_20260911.pdf Rapport
03045_RLPi_20260911.pdf RLPi
03045_annexes_1_20260911.pdf Annexes 1
03045_annexes_2_20260911.pdf Annexes 2
03045_annexes_3_20260911.pdf Annexes 3
03045_bordereau_des_pieces_20260911.pdf Bordereau des pieces
03045_info_surf_04_00_20260911.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03045_info_surf_32_00_20260911.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03045_info_surf_99_00_20260911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
03045_liste_annexes_20260911.pdf Liste annexes
03045_liste_sup_20260911.pdf Liste sup
03045_reglement_graphique_20260911.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vichy Communauté
Téléphone : 04 70 96 57 00
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Vichy Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.