77359_PLU_20210324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERTHES"



Informations

Nom du document DU_77359
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERTHES
Maillage 77359 PERTHES
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2021 à 08:49
Publié le 21/06/2021 à 17:22
Mis à jour le 21/06/2021 à 17:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77359_PLU_20210324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-02725a1236587682e777a2248ac009ac
Producteur Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERTHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77359
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/06/2021.
Emprise [2.5092506,48.4638195,2.5852331,48.4934559]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77359_procedure_20210324.pdf Procédure
77359_rapport_1_20210324.pdf Partie 1
77359_rapport_2_20210324.pdf Partie 2
77359_padd_20210324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77359_reglement_20210324.pdf Règlement écrit
77359_reglement_graphique_1_20210324.pdf Règlement graphique 1
77359_reglement_graphique_2_20210324.pdf Règlement graphique 2
77359_info_lin_19_01_20210324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77359_info_surf_04_00_20210324.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77359_info_surf_09_20210324.pdf Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage
77359_info_surf_14_20210324.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
77359_info_surf_17_20210324.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
77359_info_surf_99_20210324.pdf Autre
77359_plan-aep_20210324.pdf Plan-aep
77359_plan-ass_20210324.pdf Plan-ass
77359_plan_sup_20210324.pdf Plan sup
77359_orientations_amenagement_1_20210324.pdf OAP 1
77359_orientations_amenagement_2_20210324.pdf OAP 2
77359_orientations_amenagement_3_20210324.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.