25152_PLU_20260408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHEVILLOTTE"



Informations

Nom du document DU_25152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHEVILLOTTE
Maillage 25152 LA CHEVILLOTTE
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2026 à 16:41
Publié le 08/04/2026 à 17:08
Mis à jour le 08/04/2026 à 17:08
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 25152_PLU_20260408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-02796e894268d2dc889c6c58707a8cda
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHEVILLOTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25152
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1273105,47.1954431,6.1910101,47.2420121]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25152_procedure_20260408.pdf Procédure
25152_rapport_20260408.pdf Rapport
25152_padd_20260408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25152_reglement_20260408.pdf Règlement écrit
25152_reglement_graphique_20260408.pdf Règlement graphique
25152_RLPI_20260408.pdf RLPI
25152_SPLJ_20260408.pdf SPLJ
25152_SUP_graphique_20260408.pdf SUP graphique
25152_SUP_liste_20260408.pdf SUP liste
25152_aep_20260408.pdf Aep
25152_annexes_graphiques_20260408.pdf Annexes graphiques
25152_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20260408.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25152_assainissement_20260408.pdf Assainissement
25152_dpu_20260408.pdf Dpu
25152_taxe_amenagement_20260408.pdf Taxe amenagement
25152_orientations_amenagement_20260408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25152 LA CHEVILLOTTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.