55013_PLU_20190326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARRANCY-SUR-CRUSNE"


Informations

Nom du document DU_55013
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARRANCY-SUR-CRUSNE
Maillage 55013 ARRANCY-SUR-CRUSNE
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2021 à 16:19
Publié le 09/08/2021 à 13:09
Mis à jour le 09/08/2021 à 13:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55013_PLU_20190326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-028bbf8f30fe2c0084cc7df94f3ad054
Producteur Mairie d'Arrancy-sur-Crusne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARRANCY-SUR-CRUSNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55013
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/08/2021.
Emprise [5.605124,49.3872119,5.6947466,49.4380651]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55013_procedure_20190326.pdf Procédure
55013_rapport_20190326.pdf Rapport
55013_padd_20190326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55013_prescription_surf_05_00_20190326.pdf Emplacement réservé
55013_prescription_surf_07_00_20190326.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
55013_reglement_20190326.pdf Règlement écrit
55013_reglement_graphique_20190326.pdf Règlement graphique
55013_annexes_sanitaires_20190326.pdf Annexes sanitaires
55013_info_lin_19_01_aep_20190326.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
55013_info_lin_19_01_assainissement_20190326.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
55013_info_lotissement_20190326.pdf Info lotissement
55013_info_surf_04_00_20190326.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55013_info_surf_14_00_1_20190326.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
55013_info_surf_14_00_2_20190326.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
55013_liste_annexes_20190326.pdf Liste annexes
55013_liste_sup_20190326.pdf Liste sup
55013_plan_sup_20190326.pdf Plan sup
55013_orientations_amenagement_20190326.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arrancy-sur-Crusne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.arrancysurcrusnes@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.arrancysurcrusnes@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.