47191_PLU_20240730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPOUILLAN"



Informations

Nom du document DU_47191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPOUILLAN
Maillage 47191 MONTPOUILLAN
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2024 à 08:38
Publié le 21/10/2024 à 13:46
Mis à jour le 21/10/2024 à 13:46
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 47191_PLU_20240730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0292740f7000e94b43e9ce5e31ac44ea
Producteur Mairie de Montpouillan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTPOUILLAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47191
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0658937,44.4331179,0.127825,44.4857885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47191_procedure_20191210.pdf Procédure
47191_rapport_20191210.pdf Rapport
47191_rapport_20240730.pdf Rapport
47191_padd_20191210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47191_prescription_lin_25_00_20191210.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47191_prescription_pct_07_00_20191210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47191_prescription_surf_01_01_20191210.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47191_prescription_surf_07_03_20191210.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
47191_prescription_surf_16_01_20191210.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47191_prescription_surf_25_00_20191210.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47191_reglement_20191210.pdf Règlement écrit
47191_reglement_20240730.pdf Règlement écrit
47191_reglement_graphique_20191210.pdf Règlement graphique
47191_reglement_graphique_20240730.pdf Règlement graphique
47191_info_surf_04_00_20191210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47191_liste_annexes_20191210.pdf Liste annexes
47191_liste_sup_20191210.pdf Liste sup
47191_plan_sup_1_20191210.pdf Plan sup 1
47191_plan_sup_2_20191210.pdf Plan sup 2
47191_plan_sup_3_20191210.pdf Plan sup 3
47191_plan_sup_4_20191210.pdf Plan sup 4
47191_plan_sup_5_20191210.pdf Plan sup 5
47191_orientations_amenagement_20191210.pdf OAP
47191_orientations_amenagement_20240730.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montpouillan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montpouillan@collectivite47.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montpouillan@collectivite47.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47191 MONTPOUILLAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.