10367_PLU_20140424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SAULSOTTE"



Informations

Nom du document DU_10367
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SAULSOTTE
Maillage 10367 LA SAULSOTTE
Source Inconnue
Téléversé le 07/08/2017 à 18:16
Publié le 12/08/2017 à 09:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10367_PLU_20140424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0293db3bc1739541ee17fc17474ebdaf
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SAULSOTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.465354322345046,48.52188967155022,3.5502766971266095,48.58041950595983]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10367_contraintes_environnementales.pdf Contraintes
10367_defense_incendie_20140424.pdf Defense incendie
10367_dpu_plans.pdf Dpu
10367_liste_servitude_20140424.pdf Liste servitude
10367_orientations_amenagement_1_20140424.pdf OAP 1
10367_padd_20140424.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10367_plan_aep_courtioux.pdf Plan aep
10367_plan_aep_la_saulsotte.pdf Plan aep la
10367_plan_aep_liours.pdf Plan aep
10367_plan_aep_resson.pdf Plan aep
10367_plan_alignement_rd176.pdf Plan alignement
10367_plan_sup.pdf Plan
10367_ppri_reglement_20140424.pdf Ppri reglement
10367_procedure_20090428.pdf Procédure
10367_procedure_20150617.pdf Procédure
10367_rapport_20140424.pdf Rapport
10367_reglement_20140424.pdf Règlement écrit
10367_reglement_20150617.pdf Règlement écrit
10367_reglement_graphique_20140704.pdf Règlement graphique
10367_risque_argile_20140424.pdf Risque argile
10367_risque_nucleaire_20140424.pdf Risque nucleaire
10367_risque_rupture_barrage_20140424.pdf Risque rupture barrage
10367_sdis.pdf
10367_zonage_assainissement.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lasaulsotte@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lasaulsotte@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.