37067_PLU_20150912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEILLE"



Informations

Nom du document DU_37067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEILLE
Maillage 37067 CHEILLE
Source Inconnue
Téléversé le 13/09/2019 à 14:36
Publié le 13/09/2019 à 15:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 37067_PLU_20150912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-02a80a3f255b25252d58eeafd5255670
Producteur Mairie de CHEILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.370825594447995,47.20181172272411,0.4982218069215129,47.275657924282704]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37067_info_lin_19_20140114.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37067_info_lin_19_aep_20140114.pdf Info lin 19 aep
37067_info_lin_19_eu_20140114.pdf Info lin 19 eu
37067_info_surf_04_20140311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37067_info_surf_14_20010417.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37067_info_surf_19_20140114.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37067_orientations_amenagement_20140114.pdf OAP
37067_padd_20140114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37067_prescription_surf_02_20140114.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
37067_procedure_20150912.pdf Procédure
37067_rapport_20140114.pdf Rapport
37067_reglement_20140114.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHEILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cheille@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cheille@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.