54340_PLU_20220915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAMEY"


Informations

Nom du document DU_54340
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAMEY
Maillage 54340 MAMEY
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2022 à 11:29
Publié le 28/11/2022 à 10:41
Mis à jour le 28/11/2022 à 10:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54340_PLU_20220915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-02bfc618026bf6b322b77467c877ad0e
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAMEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54340
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/11/2022.
Emprise [5.9353639,48.2284239,6.5416801,48.8960278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54340_procedure_20220915.pdf Procédure
54340_rapport_01_20220915.pdf Partie 01
54340_padd_20220915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54340_prescription_surf_07_00_20220915.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
54340_reglement_20220915.pdf Règlement écrit
54340_reglement_graphique_20220915.pdf Règlement graphique
54340_info_surf_19_01_20220915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54340_liste_sup_20220915.pdf Liste sup
54340_sup_20220915.pdf Sup
54340_orientations_amenagement_20220915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.