29288_PLU_20160211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREGARANTEC"


Informations

Nom du document DU_29288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREGARANTEC
Maillage 29288 TREGARANTEC
Source Inconnue
Téléversé le 08/02/2018 à 21:24
Publié le 08/02/2018 à 22:20
Mis à jour le 02/09/2024 à 21:09
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 29288_PLU_20160211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0317de2f36958cfed48d113389e87950
Producteur Mairie de Trégarantec
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREGARANTEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-4.309504558426366,48.53608813540355,-4.269130042392045,48.56623221215345]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/09/2013
Date de publication : 08/02/2018
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Géoportail National de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (OTHER)
Géobretagne http://geobretagne.fr/pub/ddtm-29/doc-urba/ (OTHER)
Portail de l'information géographique du Pays de Brest https://geo.pays-de-brest.fr (OTHER)
CNIG - Standard CNIG POS PLU V2014 (version finale du 2 octobre 2014) http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Trégarantec
Téléphone : 02.98.83.61.65
Courriel : mairie.tregarantec@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté Lesneven Côte des Légendes (CLCL)
Téléphone : 02.98.21.11.77
Courriel : sig@clcl.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29288 TREGARANTEC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.