06152_PLU_20250424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALBONNE"


Informations

Nom du document DU_06152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALBONNE
Maillage 06152 VALBONNE
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 16:30
Publié le 13/05/2025 à 16:48
Mis à jour le 13/05/2025 à 16:48
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 06152_PLU_20250424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0320fab9260fec7dbeaa358e766465dc
Producteur Mairie de Valbonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALBONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9879022,43.6013485,7.0702466,43.6520005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06152_20240411_delib_prescription_MS2_20250424.pdf Délibération de prescription
06152_20250206_delib_prescription_amendement_MS2_20250424.pdf Delib prescription amendement
06152_20250424_delib_approbation_MS2_20250424.pdf Délibération d’approbation
06152_procedure_20250424.pdf Procédure
06152_rapport_1_20250424.pdf Partie 1
06152_rapport_2_20250424.pdf Partie 2
06152_rapport_3_20250424.pdf Partie 3
06152_rapport_4_20250424.pdf Partie 4
06152_padd_20250424.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06152_prescription_surf_05_00_20250424.pdf Emplacement réservé
06152_prescription_surf_05_05_20250424.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06152_prescription_surf_17_00_20250424.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06152_reglement_20250424.pdf Règlement écrit
06152_reglement_graphique_20250424.pdf Règlement graphique
06152_info_lin_19_01_1_20250424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06152_info_lin_19_01_2_20250424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06152_info_lin_19_01_3_20250424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06152_info_lin_19_02_20250424.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
06152_info_surf_04_20250424.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06152_info_surf_16_20250424.pdf Site archéologique
06152_info_surf_20_20250424.pdf ZPR-ZPE
06152_info_surf_27_20250424.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
06152_info_surf_37_20250424.pdf Info surf 37
06152_info_surf_99_00_1_20250424.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06152_info_surf_99_00_2_20250424.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06152_info_surf_99_00_3_20250424.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06152_info_surf_99_00_4_20250424.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
06152_info_surf_99_00_5_20250424.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
06152_liste_annexes_20250424.pdf Liste annexes
06152_liste_sup_20250424.pdf Liste sup
06152_plan_sup_20250424.pdf Plan sup
06152_oap_20250424.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valbonne
Téléphone : Aucun
Courriel : L.TOURNEIX@ville-valbonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : L.TOURNEIX@ville-valbonne.fr


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Procédures en cours

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