80240_PLU_20120626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOINGT"



Informations

Nom du document DU_80240
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOINGT
Maillage 80240 DOINGT
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2020 à 11:47
Publié le 23/12/2020 à 15:53
Mis à jour le 23/12/2020 à 15:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80240_PLU_20120626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0322260d293c018fd1c4129d308dea85
Producteur Commune de Doingt Flamicourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOINGT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2020.
Emprise [2.9334252,49.9059689,2.9925947,49.9386924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80240_procedure_20120626.pdf Procédure
80240_rapport_1_20120626.pdf Partie 1
80240_rapport_2_20120626.pdf Partie 2
80240_rapport_3_20120626.pdf Partie 3
80240_rapport_4_20120626.pdf Partie 4
80240_rapport_5_20120626.pdf Partie 5
80240_padd_20120626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80240_prescription_surf_05_00_20120626.pdf Emplacement réservé
80240_reglement_20120626.pdf Règlement écrit
80240_reglement_graphique_1_20120626.pdf Règlement graphique 1
80240_reglement_graphique_2_20120626.pdf Règlement graphique 2
80240_reglement_graphique_3_20120626.pdf Règlement graphique 3
80240_info_pct_99_00_20120626_mh.pdf Info pct 99 00 20120626
80240_info_surf_16_00_20120626_archeo.pdf Info surf 16 00 20120626
80240_info_surf_21_00_20120626_ppri.pdf Info surf 21 00 20120626
80240_plan_sup_20120626.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Doingt Flamicourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-doingt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-doingt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.