57714_CC_20091001

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HAUTE-VIGNEULLES"



Informations

Nom du document DU_57714
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HAUTE-VIGNEULLES
Maillage 57714 HAUTE-VIGNEULLES
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2026 à 14:00
Publié le 18/06/2026 à 14:18
Mis à jour le 18/06/2026 à 14:18
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 57714_CC_20091001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0322c262a13fcb9980810b32e21faaa3
Producteur District Urbain de Faulquemont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUTE-VIGNEULLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57714
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5312366,49.0749977,6.5825055,49.1183988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2009
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57714_procedure_20091001.pdf Procédure
57714_rapport_20091001.pdf Rapport
57714_AR03_08_06_2026_mise_jour_documents_urba_DUF.pdf AR03 08 06 2026 mise jour documents urba
57714_Arrete_prefectoral_du_6_mars_2026_I1_SPRL_HAUTE-VIGNEULLES.pdf Arrete prefectoral du 6 mars 2026 I1 SPRL
57714_Liste_SUP_HAUTE-VIGNEULLES.pdf Liste SUP
57714_arrete_sup_AS1_20091001.pdf Arrete sup AS1
57714_info_surf_19_01_1_20091001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57714_info_surf_19_01_2_20091001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57714_liste_annexes_20091001.pdf Liste annexes
57714_notice_explicative_revision_20091001.pdf Notice explicative revision
57714_plan_sup_20091001.pdf Plan sup
57714_sectorisation_graphique_1_20091001.pdf Sectorisation graphique 1
57714_sectorisation_graphique_2_20091001.pdf Sectorisation graphique 2
57714_sectorisation_graphique_3_20091001.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : District Urbain de Faulquemont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dufcc.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : District Urbain de Faulquemont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dufcc.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.