55492_PLU_20210121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOMMEDIEUE"


Informations

Nom du document DU_55492
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOMMEDIEUE
Maillage 55492 SOMMEDIEUE
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2021 à 10:56
Publié le 08/07/2021 à 19:46
Mis à jour le 08/07/2021 à 19:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55492_PLU_20210121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0334ceb340ec96f5b824b9b02b443e0a
Producteur mairie de Sommedieue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOMMEDIEUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55492
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/07/2021.
Emprise [5.4330489,49.0583294,5.5234422,49.1384817]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/03/2021
Date de publication : 12/03/2021
Date de révision : 08/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55492_procedure_20210121.pdf Procédure
55492_rapport_1_20210121.pdf Partie 1
55492_rapport_20210121.pdf Rapport
55492_padd_20210121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55492_reglement_20210121.pdf Règlement écrit
55492_reglement_graphique_20210121.pdf Règlement graphique
55492_annexe_99_sanitaire_20210121.pdf Annexe 99 sanitaire
55492_info_surf_19_zonage_assainissement_1_20210121.pdf Info surf 19 zonage assainissement 1
55492_info_surf_19_zonage_assainissement_20210121.pdf Info surf 19 zonage assainissement
55492_orientations_amenagement_20210121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Sommedieue
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sommedieue@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sommedieue@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.