42049_CC_20140418

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHANGY"



Informations

Nom du document DU_42049
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHANGY
Maillage 42049 CHANGY
Source Téléversement
Téléversé le 08/03/2021 à 17:04
Publié le 11/03/2021 à 16:45
Mis à jour le 11/03/2021 à 16:45
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 42049_CC_20140418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03390e12bcedf87e46b22a33c85bcd2c
Producteur Mairie de Changy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANGY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 42049
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/03/2021.
Emprise [3.8613133,46.1273466,3.9463973,46.1687411]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42049_procedure_20140418.pdf Procédure
42049_rapport_20140418.pdf Rapport
42049_info_surf_14_20140418.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42049_liste_sup_20140418.pdf Liste sup
42049_plan_sup_20140418.pdf Plan sup
42049_sectorisation_graphique_20140418.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Changy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.changy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.changy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.