08497_PLU_20220608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WARCQ"



Informations

Nom du document DU_08497
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WARCQ
Maillage 08497 WARCQ
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2023 à 14:44
Publié le 20/03/2023 à 10:25
Mis à jour le 20/03/2023 à 10:25
Statut
Version 3
Nom de l'archive 08497_PLU_20220608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0342758e94c266e28bcb9aecaee89646
Producteur Mairie - Warcq

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WARCQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08497
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.633159,49.7444927,4.6994139,49.7897857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08497_procedure_20220608.pdf Procédure
08497_rapport_20220608.pdf Rapport
08497_padd_20220608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08497_prescription_surf_02_00_20220608.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08497_prescription_surf_05_00_20220608.pdf Emplacement réservé
08497_reglement_20220608.pdf Règlement écrit
08497_reglement_graphique_0_20220608.pdf Tableau d’assemblage
08497_reglement_graphique_1_20220608.pdf Règlement graphique 1
08497_reglement_graphique_2_20220608.pdf Règlement graphique 2
08497_annexes_1_20220608.pdf Annexes 1
08497_annexes_2_20220608.pdf Annexes 2
08497_annexes_3_20220608.pdf Annexes 3
08497_info_lin_19_01_20220608.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08497_info_surf_04_00_20220608.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08497_info_surf_14_00_20220608.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08497_liste_annexes_20220608.pdf Liste annexes
08497_liste_sup_20220608.pdf Liste sup
08497_plan_sup_20220608.pdf Plan sup
08497_orientations_amenagement_18_00_20220608.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Warcq
Téléphone : 03 24 56 01 62
Courriel : warcq@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 56 01 62
Courriel : warcq@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.