50117_PLU_20150704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPEAUX"


Informations

Nom du document DU_50117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPEAUX
Maillage 50117 CHAMPEAUX
Source Inconnue
Téléversé le 07/09/2016 à 17:56
Publié le 08/09/2016 à 13:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50117_PLU_20150704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-036563e7c136d0f90d10fe339afe6bfb
Producteur Mairie de Champeaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.5569639136193165,48.72610975818305,-1.4955396747568528,48.74969793126188]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50117_procedure_20150704.pdf Procédure
50117_rapport_20150704.pdf Rapport
50117_padd_20150704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50117_prescription_surf_05_1_20150704.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50117_reglement_20150704.pdf Règlement écrit
50117_ann_san_20150704.pdf Ann san
50117_annexes_zonage_assain_20150704.pdf Annexes zonage assain
50117_assain_1_20150704.pdf Assain 1
50117_caracteristiques_archi_20150704.pdf Caracteristiques archi
50117_DPU_20150704.pdf DPU
50117_eau_potable_1_20150704.pdf Eau potable 1
50117_plan_1_20150704.pdf Plan 1
50117_plan_2_20150704.pdf Plan 2
50117_SUP_plan_1_20150704.pdf SUP plan 1
50117_SUP_textes_20150704.pdf SUP textes
50117_orientations_amenagement_1_20150704.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Champeaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-champeaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-champeaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.